Procès verbal Assemblée Générale ordinaire |
L’Assemblée Générale Ordinaire de l'association [nom de l’association] a été réunie le [date] à [lieu].
Il a été établi une feuille d’émargement des membres présents annexée au présent Procès Verbal.
Est nommé président de séance : [Nom et prénom];
Est nommé secrétaire de séance : [Nom et prénom].
Le Président rappelle l'ordre de jour :
- lecture et adoption du rapport moral du Président
- lecture et adoption du rapport financier par
le Trésorier
- approbation des comptes
- présentation et adoption budget prévisionnel
(Éventuellement selon les années
- renouvellement des membres du Conseil d’Administration ou Comité
directeur
- renouvellement des membres du bureau
- élection des vérificateurs aux comptes)
- fixation du montant des cotisations
- questions diverses
- vote du quitus
Après débat entre les membres, le président de séance
met aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du
jour :
· Lecture et adoption du rapport moral :
[signaler les modifications éventuelles apportées].
- voix pour :
- voix contre :
- Le rapport moral est adopté à l’unanimité ou à
[nombre] % des membres présents
· Lecture et adoption du rapport financier du Trésorier :
[signaler les modifications éventuelles apportées].
- voix pour :
- voix contre :
- Le rapport financier est adopté à l’unanimité ou
à [nombre] % des membres présents.
-
— Présentation et adoption budget prévisionnel :
[signaler les modifications éventuelles apportées].
- voix pour :
- voix contre :
- Le rapport financier est adopté à l’unanimité ou
à [nombre] % des membres présents.
(Éventuellement selon les années)
— Renouvellement des membres du Conseil d’Administration ou Comité
directeur
L'Assemblée désigne en qualité de membres du Conseil d'Administration,
les personnes suivantes :
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- etc.
Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
— L’Assemblée désigne en qualité de membres
du bureau, les personnes suivantes :
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- etc.
Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
— Désignation des commissaires aux comptes ou des vérificateurs aux comptes
[Noms et prénoms] sont désignés comme commissaires aux comptes ou vérificateurs aux comptes de l'association.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
- renouvellement des membres du bureau
- élection des vérificateurs aux comptes)
— Détermination du montant des cotisations :
L'assemblée fixe la cotisation annuelle à [préciser] euros [ou les cotisations annuelles des différentes catégories de membres].
Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à
[nombre] % des membres présents.
(Éventuellement
— Question diverses :
[préciser les question et les réponses]
— Vote du quitus :
Le quitus est voté à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [nombre].
Il est dressé le présent procès-verbal de l'Assemblée
Générale ordinaire, signé par le Président de séance
et le secrétaire de séance.
À [ville], le [date]
Signature du Président de séance Signature du Secrétaire de séance