Procès verbal Assemblée Générale ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire de l'association [nom de l’association] a été réunie le [date] à [lieu].

Il a été établi une feuille d’émargement des membres présents annexée au présent Procès Verbal.

Est nommé président de séance : [Nom et prénom];
Est nommé secrétaire de séance : [Nom et prénom].

Le Président rappelle l'ordre de jour :

- lecture et adoption du rapport moral du Président
- lecture et adoption du rapport financier par le Trésorier
- approbation des comptes
- présentation et adoption budget prévisionnel
(Éventuellement selon les années
- renouvellement des membres du Conseil d’Administration ou Comité directeur
- renouvellement des membres du bureau
- élection des vérificateurs aux comptes)
- fixation du montant des cotisations
- questions diverses
- vote du quitus


Après débat entre les membres, le président de séance met aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :

· Lecture et adoption du rapport moral :
[signaler les modifications éventuelles apportées].
- voix pour :
- voix contre :
- Le rapport moral est adopté à l’unanimité ou à [nombre] % des membres présents

· Lecture et adoption du rapport financier du Trésorier :
[signaler les modifications éventuelles apportées].
- voix pour :
- voix contre :
- Le rapport financier est adopté à l’unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
-
— Présentation et adoption budget prévisionnel :
[signaler les modifications éventuelles apportées].
- voix pour :
- voix contre :
- Le rapport financier est adopté à l’unanimité ou à [nombre] % des membres présents.

(Éventuellement selon les années)

— Renouvellement des membres du Conseil d’Administration ou Comité directeur
L'Assemblée désigne en qualité de membres du Conseil d'Administration, les personnes suivantes :
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- etc.
Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.

— L’Assemblée désigne en qualité de membres du bureau, les personnes suivantes :
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- [Nom et prénom et fonction]
- etc.
Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.

— Désignation des commissaires aux comptes ou des vérificateurs aux comptes

[Noms et prénoms] sont désignés comme commissaires aux comptes ou vérificateurs aux comptes de l'association.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.

- renouvellement des membres du bureau
- élection des vérificateurs aux comptes)

— Détermination du montant des cotisations :

L'assemblée fixe la cotisation annuelle à [préciser] euros [ou les cotisations annuelles des différentes catégories de membres].

Cette résolution est adoptée à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.
(Éventuellement
— Question diverses :
[préciser les question et les réponses]

— Vote du quitus :

Le quitus est voté à l'unanimité ou à [nombre] % des membres présents.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à [nombre].

Il est dressé le présent procès-verbal de l'Assemblée Générale ordinaire, signé par le Président de séance et le secrétaire de séance.

                                                                                                                                 À [ville], le [date]

                   Signature du Président de séance                                                       Signature du Secrétaire de séance